Déposée le 29 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORTAN MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUE DU MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORTAN MEDIA domicilié(e) 14 RUE JULES VANZUPPE,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 163 804 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORTAN MEDIA domicilié(e) 14 RUE JULES VANZUPPE,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.
La marque RUE DU MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORTAN MEDIA S.A.R.L. - 14 RUE JULES VANZUPPE,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 442163804
FORTAN MEDIA - 14 RUE JULES VANZUPPE,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France
Inscription le 11 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415241 - Publication au BOPI 2005-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Produits de l'imprimerie, publication périodique, photographie, papeterie. Distribution de journaux. Distribution de films enregistrés sur support magnétique ou numérique. Entreposage de données ou de documents stockés électroniquement. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Production de films. Location de films.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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